REGUSAIN
Présentation de la marque REGUSAIN
Déposée le 6 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAUXINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « REGUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REGUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGUSAIN est expirée depuis le 6 mars 2015.
AGRAUXINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294761 - Publication au BOPI 2005-08-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414297 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471050 - Publication au BOPI 2008-03-19
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16